COURS : LES PROVISIONS (2)
Les provisions pour dépréciation des titres de
participation
Les titres
dont la cession n’est pas facilement réalisable comme c’était le cas pour les
titres de placement sont appelés titres
de participation (26).
Ce sont des immobilisations car réalisables à long terme et
doivent en conséquence être traités comme tels. Ils constituent avec les titres immobilisés (274) les
immobilisations financières de l’entreprise.
a-
La constitution de la provision pour les titres de
participation
Lors de la
constitution de la provision, le compte 6972
Dotation aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières est débité par le crédit du compte 296 Provision pour dépréciation des titres de participation.
En cas d’augmentation de la provision c’est la même écriture qui doit
être passée.
b-
La réduction ou l’annulation de la provision
Pour la réduction de la
provision le compte 296 Provision pour
dépréciation des titres de
participation est débité par le crédit du compte 7972 Reprise de provision pour
dépréciation des immobilisations
financières. Il en sera de même pour le cas de l’annulation pure et simple
de la provision.
c-
La cession des titres de participation
Les titres de
participation sont des immobilisations à part entière, en conséquence leur
cession obéit aux mêmes règles que pour les autres immobilisations (matériels,
bâtiments…).Cette cession sur le plan comptable se déroule en trois
étapes :
-
La cession à proprement dite
On débite le compte 485 Créance
sur cession d’immobilisations ou un compte de trésorerie (banque ou caisse) par
le crédit 826 Produits de cession des immobilisations financières.
-
La sortie des
titres de participation
On débite le compte 816 Valeur
comptable de cession des immobilisations financières par le crédit du compte 26
Titres de participation.
-
L’annulation de la provision précédemment constituée
Le compte
296 Provision pour dépréciation des titres de participation est débité par
le crédit du compte
7972 Reprise de provision pour dépréciation des immobilisations
financières.
Les provisions pour
dépréciation des stocks
a-
Stock en inventaire intermittent
Les provisions
pour dépréciation des stocks en inventaire intermittent contrairement aux
provisions pour créances douteuses ou sur les titres, ne s’ajustent pas.
En effet d’une année à l’autre un stock ayant fait l’objet
de provision est revendu ou éliminé s’il n’est pas vendable. Donc à chaque
inventaire, on annule le stock initial et la provision initiale par des comptes
de variation des stocks (6031 Variation
des stocks de marchandises, 6032
Variation des stocks de matières premières, 6033 Variation des stocks d’autres approvisionnements) et de
reprise de provision sur stocks (7593) ; puis on procède à la constatation
du stock final et à la constitution de la nouvelle provision en débitant le
compte 6593 Charges provisionnées sur
stocks par le crédit du compte 391
Dépréciation des stocks de
marchandises.
b-
Stock en inventaire permanent
En inventaire
permanent on fait plutôt un réajustement. On compare le stock final théorique
(SFT) au stock final réel (SFR).
-
Si SFR < SFT on procède à une réduction de stock. On
débite alors le compte 6031 Variation des
stocks de marchandises par le crédit du compte 31 Marchandises.
Si SFR > SFT on procède à une augmentation de stock. On débite le
compte 31 Marchandises par le crédit
du compte 6031 Variation des stocks de
marchandises.
Les provisions pour risques et charges
Les provisions
pour risques et charges intéressent un élément du passif du bilan de
l’entreprise, une dette non encore enregistrée que des évènements sur venus ou
encours rendent seulement probables. Il convient de distinguer :
-
Les risques et charges probables à + d’un an pour
lesquels on constate une dotation qui augmentera la
capacité d’autofinancement de
l’entreprise.
-
Les risques et charges probables à – d’un an qui
s’inscrivent au débit d’un compte de charge
provisionnée.
1-
Les provisions pour risques et charges à + d’un an
Constatation
de la provision
D
6911Dotation aux provisions d’exploitation pour risques et charges
D
6912Dotation aux provisions d’exploitation pour grosse réparation
D 6971 Dotation aux provisions financières
pour risques et charges
C 19…Provision pour risques et charges
2- Les provisions pour risques et
charges à moins d’un an
* Constatation de la provision
D 6591Charges provisionnées
d’exploitation pour risque à court terme
Ou D
6791Charges provisionnées financières sur risques financiers
C 499Risque provisionnées
Ou C 599Risque
provisionnées à caractère financier
* Utilisation finale de la provision
- Constatation de la charge réelle
D 6…Compte de charge
C 4 ou 5 dettes ou trésorerie
- Annulation de la
provision existante
D 499Risques provisionnées
Ou D 599Risque provisionnées à caractère
financier
C 759Reprise de charges
provisionnées d’exploitation
C
779Reprise sur charges provisionnées financières
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