COURS : LES PROVISIONS (1)
Cette dépréciation ou cette augmentation sont précises quand
à leur nature mais incertaines quand à leur réalisation. Les évènements
survenus ou en cours les rendent prévisibles à la date d’établissement de la situation. Il existe trois grandes
catégories de provisions :
-
les provisions pour dépréciation
-
les provisions pour risques et charges
-
les provisions réglementées
I- Les
provisions pour dépréciation
Pour pouvoir
faire l’objet d’un amortissement, la dépréciation d’un élément d’actif doit
être liée à l’usage, au temps, à la technique et être jugée irréversible. Ce
n’est pas le cas des dépréciations qui touchent les éléments suivants :
-
les valeurs immobilisées (terrains, titres de
participation)
-
les valeurs d’actif circulant et de trésorerie (stocks,
créances, titres de placement…)
Ils peuvent donner lieu à des provisions pour dépréciation,
en effet le plan comptable donne la définition suivante de la provision : c’est la constatation comptable d’un
amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés
irréversibles.
Lorsque la provision concerne une immobilisation, elle prend
le nom de dotation et lorsqu’elle concerne
les autres éléments de l’actif, on l’appelle charge provisionnée.
La constatation de la provision pour dépréciation intervient
enfin d’exercice c’est-à-dire au 31/12 de chaque année. Lorsqu’elle correspond
à une charge, les comptes 691, 697, 679
sont débités.
Lorsqu’elle correspond à une perte potentielle de la valeur du
bien, les comptes 29, 39, 49, 59,
sont crédités.
1-
Les provisions sur les immobilisations
Pour la
provision pour dépréciation deux
situations peuvent se présentées.
-
l’enregistrement de la dotation complémentaire
-
l’annulation ou la réduction de la provision antérieure
a-
L’enregistrement de la dotation complémentaire
On débite les
comptes 6913 dotation aux provisions des
immobilisations incorporelles ou 6914
dotation aux provisions des immobilisations corporelles, 6972 dotation aux
provisions des immobilisations
financières par le crédit 29…provision de l’immobilisation incorporelle,
corporelle ou financière correspondante.
b-
L’annulation ou la réduction de la provision
antérieure
On débite le
compte 29…provision de… (le bien) par le crédit du compte 791 reprise de provision d’exploitation
ou du 797 reprise de provision financière
(titres de participation).
2-
Les provisions pour dépréciation des comptes clients
Les comptes
clients enregistrent à leur débit le montant des ventes réalisées par
l’entreprise et à leur crédit le règlement des clients. Donc le solde indique
le montant des créances qu’une entreprise détient sur ses clients.
Ce montant figure à l’actif du bilan et constitue pour
l’entreprise une ressource future. Cependant différentes situations peuvent
remettre en cause le bon encaissement de ces créances par l’entreprise.
Le recouvrement est alors partiellement ou totalement
entaché d’incertitudes. Pour cause :
-
Un litige survient avec un client, il conteste une livraison
tardive, il n’a pas reçu exactement ce qu’il a commandé, ou une partie de la
marchandise est endommagée et jusqu’à nouvel ordre il n’envisage pas payer sa
facture.
-
Un client se trouve en cessation de paiement ou en
situation de liquidation judiciaire.
Ces situations remettent en cause la
date de recouvrement des créances.
Une incertitude peut également
exister sur le montant de la perte probable que l’entreprise aura à subir, il
convient donc de constituer une provision.
a-
Constitution de la créance douteuse
Lorsqu’une
incertitude plane sur le règlement d’un client, il convient d’inscrire celui-ci
dans un compte 416 clients douteux.
Ensuite, il faut constituer la provision pour le montant de la perte probable.
b-
Constitution de la provision
Après le
classement des clients douteux il est nécessaire d’estimer le montant de la
perte probable sur la créance et de constituer la provision.
Pour constituer la provision, on débite le compte 6594 Charges provisionnées sur créances
par le crédit du compte 491 Dépréciation
des comptes clients.
Si des éléments nouveaux permettent d’évaluer plus
précisément il est possible :
-
De porter la provision à un pourcentage supérieur
(augmentation).
-
Ou bien la diminuer ou l’annuler purement et simplement.
c-
L’augmentation de la provision
Elle se fait
comme si c’était une constitution simple : le compte 6594 Charges provisionnées sur créances
est débité par le crédit du compte 491Dépréciation
des comptes clients.
d-
L’annulation ou la réduction de la provision
antérieure
Elle
s’effectue en débitant le compte 491
Dépréciation des comptes clients par le crédit du compte 7594 Reprise de charges provisionnées sur
créances.
e-
Le règlement du dossier
Lorsque
l’entreprise considère qu’elle a récupéré ou perdu ce qu’elle escomptait, il
convient de clôturer le dossier du client. Pour cela, il est nécessaire de
solder tous les comptes :
-
le compte client
En constatant éventuellement la
perte effective, on débite le compte 651
Perte sur créance par le crédit du compte 416 Clients douteux.
-
le compte de provision qui constate qui constate la
perte probable
Lorsque le dossier est clos, la
perte est certaine et la provision n’a plus lieu d’exister. On débite alors le
compte 491Dépréciation des comptes
clients par le crédit du compte 7594 Reprise
de charges provisionnées sur créances.
3- Les provisions pour dépréciations des titres de
placement
Pour constituer une provision sur les
titres, on compare la valeur d’achat (VA) à la valeur au moment de l’inventaire
(VI).
-
La valeur d’achat des titres est leur prix
d’acquisition sans les frais qui sont déjà enregistrés en charges (frais sur
titres) et ne peuvent donc faire l’objet de provision.
-
La valeur à l’inventaire est :
→ Pour les titres cotés, le coût moyen
du dernier mois
→ Pour les titres non cotés,
la valeur probable de réalisation en se basant si possible sur des trans-
Actions ayant lieu récemment
sur les mêmes titres.
a-
Principe
-
Si à l’inventaire VI > VA, il y a plus value. Par
prudence la plus value ne s’enregistre pas mais il faut annuler la provision
antérieure.
-
Si à l’inventaire VI < VA, il y a moins value. On
constitue une provision correspondant tout en tenant compte de la provision
antérieure.
Il n’y a pas de compensation entre
plus value et moins value constatées sur les différentes catégories de titres.
On procède à la fin de chaque
exercice à l’ajustement des provisions en calculant la différence (Provision nécessaire – Provision antérieure).
Il peut arriver que la provision
nécessaire soit inférieure à la provision antérieure. On fait alors une
réduction qui sera matérialisée par une écriture de reprise.
a-
Constitution de la provision
Application 1
L’entreprise JFC a acheté le 15/04/98 un lot de 10 titres de la société MCP au prix
unitaire de 1000f .Les
frais d’achat s’élèvent à 80f
par titre, le tout réglé par chèque.
TAF :
Passer l’écriture d’acquisition des titres
Solution 1
|
15/04/98
50 Titres de placement 10 000
6311 Frais sur titres 800
521 Banque 10 800
(Acquisition
10 titres MCP)
 |
|
Application
Au 31/12/98
les titres sont cotés à 920f .
TAF : Passer l’écriture qui s’impose
Solution
2
Nous constatons que la valeur à
l’inventaire (VI) de 920f
est inférieure à la valeur d’acquisition (VA) qui est de 1 000f. Il faut
donc constituer une provision tout en tenant compte de la provision antérieure.
|
31/04/98
6795 Charges prov / titres de placement 800
590 Dépréciation des titres de
Placement 800
(Provision constituée)
a-
Ajustement de la provision
Comme dans le
cas des provisions pour dépréciation des créances clients, il est possible d’ajuster
le montant des provisions pour dépréciation des titres. On procède par dotation
ou reprise selon qu’il est nécessaire de l’augmenter ou de le diminuer.
Application
Au 31/12/99
le cours moyen du titre MCP s’établit à 970f .
TAF :
Procéder à l’ajustement nécessaire
Solution
3
On constate que VI < VA, il faut
donc constituer une provision tout en tenant compte de la provision antérieure.
|
31/12/99
590 Dépréciation des titres de pl 500
7795 Reprise de ch prov/titre de pl 500
(Réduction
prov antérieure)
a-
La cession des titres de placement
Les titres de placement sont négociables
donc peuvent être vendus dans les conditions prévues par la loi. Lors de cette
vente, trois situations peuvent se présentées :
-
Si Prix de vente
> Prix d’achat, alors l’entreprise réalise un gain sur la vente des
titres.
Dans ce cas, on débite le compte 486 créances sur cessions de titres de
placement ou un compte de trésorerie (521 ;
571) par le crédit des comptes 50
titres de placement (sortie des titres) et 777 gains sur cession de
titres de placement (enregistrement du profit).
-
Si Prix de vente
< Prix d’achat, l’entreprise accuse une perte sur la vente des titres.
Dans ce cas, on débite toujours
le compte 486 créances sur cessions de
titres de placement ou un compte de trésorerie (521 ; 571), mais aussi le compte 677 Pertes sur cessions de titres de placement (enregistrement de
la perte), et on crédite le compte 50
titres de placement (sortie des titres).
-
Si Prix de vente
= Prix d’achat, (rare) il n’y a ni gain ni perte.
Dans ce cas, on débite le compte 486 créances sur cessions de titres de
placement ou un compte de trésorerie (521 ;
571) par le crédit des comptes 50
titres de placement (sortie des titres).
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