LES PRINCIPES COMPTABLES SYSCOA REVISE

Les principes comptables sont les règles et méthodes que doivent suivre les gestionnaires de comptabilité. Ils peuvent être considérés comme des balises, des contraintes qui permettent d'harmoniser, de crédibiliser et de facilité la tenue, l'interprétation et la compréhension des documents comptables.

Dans le SIFOA (Système d'Information Financière Ouest Africaine) ou SYSCOA révisé, les principes comptables sont au nombres de 09, ou plutôt 08 + 01 car l'un d'entre eux (le principe de la prééminence de la réalité économique sur l'apparence juridique) n'est pas retenu dans toute ces applications.

Ces principes sont :

1. Le principe de la prudence

La prudence  est l’appréciation raisonnable  des faits afin d’éviter le risque  de transfert,  Sur l'avenir,  d'incertitudes   présentes  susceptibles   de grever  le patrimoine  et les résultats de l'entreprise.

C'est en application de ce principe que le comptable  :

• calcule  les amortissements   qui correspondent   à la dépréciation  des immobilisations (matériel  de transport,  machines,  constructions ... ) ;

• enregistre  des provisions  pour dépréciation  afin de tenir compte de la constatation d'une  moins-value  latente ;

• constitue des dotations  aux provisions  pour risques et charges  a la suite d'un événement susceptible  d'affecter le patrimoine  de I'entreprise  (ex. : évolution  défavorable du cours d'une devise lorsque  I'entreprise  a contracte  un emprunt auprès d'une banque étrangère).

1. Le principe de la transparence

Appelé également principe de la clarté, de la bonne information et de la sincérité, ce principe vise une information loyale qui respecte :
  - le référentiel comptable en vigueur ;
  - la présentation de l’information sans intention de dissimuler la réalité des opérations ;
  - le respect de la règle de non-compensation.

1. Le principe de la permanence des méthodes

Les méthodes comptables sont permanentes et constantes d’un exercice à un autre. C’est le cas, par exemple, des méthodes de valorisation, des soldes, des procédés d’amortissement.

1. Le principe de l'intangibilité du bilan

Appelé aussi correspondance bilan de clôture / bilan d’ouverture, ce principe dispose que le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent.

1. Le principe de l'importance significative

En vertu de ce principe, tout élément susceptible d’influencer le jugement que les destinataires des états financiers peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l’entreprise doit leur être communiqués.

1. Le principe de la continuité de l'exploitation

Selon ce principe,  les opérations   enregistrées   à  la fin d' un exercice comptable supposent   la continuité de l'activité de I'entreprise.   Ceci permet  notamment  de ventiler  les produits  et les charges entre les différents exercices  auxquels  ils se rapportenl  effectivement.

1. Le principe de la spécialisation des exercices

Ce principe  signifie  que la vie de l'entreprise est découpée  en exercices comptables dont la durée est fixée à un an qui peut ne pas  coïncider avec l'année civile.

1. Le principe du coût historique

Les valeurs saisies en comptabilité sont estimées en unités monétaires et

le critère de valorisation  retenu est le coût historique,

Le coût historique  se définit  comme  « le coût d'acquisition   ou de production du bien,  

exprime  en unités monétaires de l’époque  a  laquelle il est entré dans le patrimoine  de l'entreprise».

1. Le principe de la prééminence de la réalité économique sur l'apparence juridique

Ce principe impose d’enregistrer et de présenter les opérations de l’entreprise conformément à leur nature financière sans tenir compte de leur apparence juridique. Il n’est pas retenu par les normes comptables de l’OHADA sans doute en raison des divergences que peut susciter son interprétation au plan pratique. Toutefois, le SYSCOHADA a adopté cinq (5) applications de ce principe. Il s’agit :
   - des contrats de crédit-bail ;
   - des biens mis à la disposition du concessionnaire par le concédant ;
   - des effets escomptés non échus ;
   - des charges de personnel intérimaire ;
   - des biens détenus avec clause de réserve de propriété.

LIVRE

COMPTABILITÉ APPROFONDIE ET ANALYSE FINANCIÈRE